Introduction
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Informations Éditeur
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Propriétaire du Site : Société VAKARIO, Société par Actions Simplifiées au capital de 15190 Euros ayant son siège social 16 rue Joseph Mugnier 73200 Albertville ; immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chambéry sous le numéro 493 337 315.
Téléphone : +33 (0)4 58 10 00 27
Directeur de Publication : Monsieur David GRANDADAM en sa qualité de Président.
Email : info@yoplanning.com
Hébergement : OVH SAS au capital de 10 069 020 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z – N° TVA : FR 22 424 761 419 – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Propriété Intellectuelle
La totalité des éléments du Site, notamment les textes, les dessins, les présentations, les illustrations, les photographies, les arborescences ou encore les mises en forme sont, la propriété intellectuelle pleine et entière de Vakario ou de ses partenaires, auteur des œuvres en question.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, utilisations, diffusions et rediffusions, totales ou partielles, sont strictement interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.
Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable, expresse et écrite du détenteur des droits sera susceptible d’être poursuivie pour un délit de contrefaçon en encourra les peines prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Certains termes et logos contenus dans le Site sont des marques déposées par Vakario ou ses partenaires. A ce titre, leurs représentations, reproductions, utilisations, diffusions et rediffusions, totales ou partielles, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de son propriétaire est un acte de contrefaçon sanctionné au regard des articles L. 335-2 et suivants et L. 713-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Données personnelles
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En outre, conformément à la Loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant en effectuant une demande écrite auprès du Site à l’adresse suivante : 16 rue Joseph Mugnier 73200 Albertville.
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